Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEMA
/
MONDIAL CLIMAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

MONDIAL CLIMAT
CODEMA SARL
FABRICE TROVATO
PATRICK MAROTTE

Numéro de dépôt :
3587375
Date de dépôt :
09/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2018
MONDIAL CLIMAT de CODEMA

Présentation de la marque MONDIAL CLIMAT

Déposée le 9 juillet 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEMA, FABRICE TROVATO, PATRICK MAROTTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONDIAL CLIMAT »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) CODEMA domicilié(e) 4 bis Charles V,94300 VINCENNES - 94300 - France, FABRICE TROVATO domicilié(e) 20 rue Alexandre Dumas,75011 PARIS - 75011 - France, PATRICK MAROTTE domicilié(e) 34 rue de Lappe,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CODEMA domicilié(e) 4 bis Charles V,94300 VINCENNES - 94300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONDIAL CLIMAT est expirée depuis le 9 juillet 2018.

CODEMA a également déposé les autres marques suivantes : CHARMES , BEBE MARKET


CODEMA SARL - 4 bis Charles V,94300 VINCENNES - 94300 - France

FABRICE TROVATO - 20 rue Alexandre Dumas,75011 PARIS - 75011 - France

PATRICK MAROTTE - 34 rue de Lappe,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 4


CODEMA - 4 bis Charles V,94300 VINCENNES - 94300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-50

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation.